Déposée le 27 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) THALES TRANSPORTATION SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TRANSCITY »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THALES TRANSPORTATION SYSTEMS domicilié(e) Centre du Bois des Bordes,91220 BRETIGNY-SUR-ORGE (dossier no 2387622) - 91220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 381 377 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE Martine Adamoff domicilié(e) 22 avenue Aristide Briand, Immeuble “ Visium ”,94117 ARCUEIL CEDEX (dossier no 2387622) - 94117 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSCITY est expirée depuis le 27 novembre 2018.
THALES TRANSPORTATION SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : FLEXIBUS
THALES TRANSPORTATION SYSTEMS SA Société Anonyme - Centre du Bois des Bordes,91220 BRETIGNY-SUR-ORGE (dossier no 2387622) - 91220 - France - SIREN 389381377
MARKS & CLERK FRANCE Martine Adamoff - 22 avenue Aristide Briand, Immeuble “ Visium ”,94117 ARCUEIL CEDEX (dossier no 2387622) - 94117 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2008 n°2387622 - Publication au BOPI 2008-10-17
Inscription le 24 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280022 - Publication au BOPI 1999-06-24
Inscription le 27 janvier 2006 - Changement de dénomination n°427462 - Publication au BOPI 2006-01-27
Inscription le 24 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°280023 - Publication au BOPI 1999-06-24
Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°402086 - Publication au BOPI 2004-10-27
Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination n°402087 - Publication au BOPI 2004-10-27
Inscription le 27 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427461 - Publication au BOPI 2006-01-27
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Système de gestion de flotte de mobiles dans les transports publics urbains, à savoir : équipements électroniques embarqués d'aide à la gestion des véhicules, du trafic et à l'information des voyageurs ; terminaux électroniques d'aide à la gestion centralisée des véhicules, du trafic et à l'information des voyageurs ; équipements électroniques au sol d'aide à l'information des voyageurs ; équipements d'infrastructure de transmission de données entre un poste central, des mobiles et des équipements au sol pour l'aide à la gestion des véhicules, du trafic et à l'information des voyageurs ; équipements et appareils électroniques de commande d'affichage, de visualisation, de sonorisation, fixes ou embarqués, pour la gestion de flotte de mobiles et l'information des voyageurs dans les transports publics urbains ; équipements et appareils électroniques de comptage, de contrôle d'accès et de billetique pour la gestion de flotte de mobiles dans les transports urbains ; émetteurs-récepteurs radiolocalisation, de radionavigation pour la gestion de flotte de mobiles et l'information des voyageurs dans les transports publics urbains ; équipements électroniques et logiciels de gestion des véhicules, du trafic et de l'information des voyageurs, fixes ou embarqués ; réseaux radio d'échange d'informations entre un poste central, des mobiles et des équipements fixes répartis au sol. Télécommunications, services d'appels radioélectriques (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, informations en matière de télécommunications, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, radiotéléphonie mobile, transmission par satellites. Transport, informations en matière de transport, réservations pour le transport, gestion de flottes de mobiles dans les transports publics urbains ; information des voyageurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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